Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Master in Business Entrepreneurship
Caussy Ramesh

Numéro de dépôt :
3799719
Date de dépôt :
23/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2021
Master in Business Entrepreneurship de Caussy Ramesh

Présentation de la marque Master in Business Entrepreneurship

Déposée le 23 janvier 2011 par Caussy Ramesh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Master in Business Entrepreneurship » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Caussy Ramesh domicilié(e) 7 rue de la ville de Paris - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caussy Ramesh domicilié(e) 7 rue de la ville de Paris - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France.

La marque Master in Business Entrepreneurship a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Master in Business Entrepreneurship est expirée depuis le 23 janvier 2021.

Caussy Ramesh a également déposé les autres marques suivantes : Master in Digital Entrepreneurship and Economy , Master in Business Intrapreneurship


Caussy Ramesh - 7 rue de la ville de Paris - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France


Caussy Ramesh - 7 rue de la ville de Paris - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591606 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.